NOUVEAUX HORAIRES TRESORERIE RUGLES

A compter du 1er Juillet 2016, les horaires d’ouverture de la Trésorerie de Rugles seront les suivants :

Lundi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

Mardi : de 9h30 à 12h

Mercredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

Jeudi : de 9h30 à 12h

vendredi : de 9h30 à 12h

ADS

Nous tenons à vous informer qu’ASD propose de nouveaux ateliers que vous pourrez retrouver dans la rubrique "Développement Economique - Emploi-Antenne"

PLUI

Présentation du diagnostic de Territoire :

PDF - 6.2 Mo
1ère partie
PDF - 6.4 Mo
2ème partie
PDF - 4.7 Mo
3ème partie

Toute l'actualité...

Accueil du site > CCC Rugles > Environnement > SPANC

Diag en cours



La campagne de diagnostics a été lancée en 2005 et a été effectuée dans les premières années par trois bureaux d’études.

Depuis le 1 mai 2008, les diagnostics sont faits en régie par notre technicien Jérome VISAGE.

Le diagnostic s’effectue en plusieurs étapes :

- « Sur le terrain »

1) Etat de lieux des systèmes existants (fosses septique, bacs à graisse, fosses toutes eaux, épandage, filtre à sable…)

2) Questionnaire à l’usager des caractéristiques du logement et de son utilisation

3) Explications des entretiens à effectuer

------------------------------------

- « Au bureau »

1) Edition du rapport

2) Réalisation du schéma de principe de l’installation

3) Envoie du rapport avec classifications et conseils.

------------------------------------

- La classification :

A (Vert) : Installation semblant conforme à la réglementation en vigueur et en bon état de fonctionnement. Installation conforme à l’arrêté du 6 mai 1996 au vue du diagnostic en bon état de fonctionnement, bien entretenue avec tous les ouvrages accessibles.

B (Bleu) : Installation non conforme, avec un prétraitement et un traitement en bon état de fonctionnement et nécessitant éventuellement quelques travaux d’adaptation et/ou d’entretien. Installation comportant une fosse toutes eaux et un traitement fonctionnement correctement (peut être sous dimensionnée, absence de ventilation, altérations mineurs, manque d’entretien)

C (Orange) : Installation non conforme, déficientes et / ou non accessible mais ne semblant pas présenter de risque sanitaire ou de pollution du milieu. Installation de type fosse septique, bac à graisse, pattes d’araignées ; installation complète sans risque de pollution ayant un ouvrage pas accessible (si il y a une preuve de son existence), dont le dimensionnement de l’épandage n’est pas connue…

D (Rouge) : Installation non conforme présentant un risque de pollution du milieu naturel. Installation dont il manque un ouvrage et/ou avec rejet en puisard, sans avoir de rejet en surface.

E (Noir) : Installation non conforme, inexistant et/ou présentant un risque d’atteinte à la salubrité ou sans information. Installation avec un rejet en surface (fossé, mare, route, cours…), un rejet dans un puits ou au sein d’un périmètre de protection d’eaux brutes ou prétraitées.

Installation inexistante ou sans information.

Manifestations de Juin

Le 15 : Voyage organisé par le Club de l’Amitié. LA HAYE SAINT SYLVESTRE

Le 21 : Fête de la Musique organisé par la C.A.R sur la Place de la Maison des Services, RUGLES

Le 23 : Fête de Rugles et Course de Vélos organisés par le C.A.R, RUGLES

Le 24 : Fête de la Musique, BOIS-NORMAND

Le 24 : Fête de la Saint-Jean, Associations Les Florales, CHAISE DIEU DU THEIL

Le 24 : Repas des voisins dans la cour de l’école, LES BOTTEREAUX

Le 24 : Foire à tout dans la cour de l’école (inscription dès 6h), LES BOTTEREAUX

Le 25 : Pique-nique de l’été, à partir de 11h sous barnum, parking de la salle des fêtes. Chacun apporte son pique-nique, buvette sur place. Animations : concours du meilleur gâteau, tournoi de pétanque … Comité d’Animation Lyrois, LA NEUVE LYRE

Le 30 : Remise des prix pour les écoles d’Amebnay et Neaufles-Auvergny, NEAUFLES-AUVERGNY

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 2.4 Mo
Les Folies d’Ouche - Juin 2017

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 262.4 ko
WE du 09 au 11 Juin 2017 - OT de Verneuil


SPANC


Contact SPANC
En savoir plus : >> SPANC