NOUVEAUX HORAIRES TRESORERIE RUGLES

A compter du 1er Juillet 2016, les horaires d’ouverture de la Trésorerie de Rugles seront les suivants :

Lundi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

Mardi : de 9h30 à 12h

Mercredi : de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

Jeudi : de 9h30 à 12h

vendredi : de 9h30 à 12h

ADS

Nous tenons à vous informer qu’ASD propose de nouveaux ateliers que vous pourrez retrouver dans la rubrique "Développement Economique - Emploi-Antenne"

PLUI

Présentation du diagnostic de Territoire :

PDF - 6.2 Mo
1ère partie
PDF - 6.4 Mo
2ème partie
PDF - 4.7 Mo
3ème partie

Toute l'actualité...

Accueil du site > CCC Rugles > Présentation

Délibérations



Conseil Communautaire du 17 Novembre 2015 :

PDF - 497.8 ko
Avis sur le SDCI
PDF - 427.2 ko
Convention de régularisation de partenariat avec la CCI
PDF - 390.8 ko
Renouvellement du contrat d’assistance et de télémaintenance informatique
PDF - 401.6 ko
Validation des fiches actions dans le cadre du nouveau CEJ 2015-2018

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 24 Novembre 2015 :

PDF - 419 ko
Convention de mise à disposition de Jérôme VISAGE
PDF - 653.6 ko
Mise en place de l’Entretien Professionnel
PDF - 3.5 Mo
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - P.A.D.D

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 22 Décembre 2015 :

PDF - 391.7 ko
Décision Modificative - FPIC
PDF - 392.2 ko
Tarification Sports Séniors et Eveil Sportif pour 2015-2016
PDF - 510.3 ko
Régularisation de la vente de terrain sur la ZAE du Hanoy
PDF - 381.8 ko
Attribution du Marché d’Assurance

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 426.5 ko
Contrat de location minibus ALSH
PDF - 404.6 ko
Convention groupement de commandes pour la collecte des OM et TSPAP
PDF - 400.9 ko
Convention immo Mousquetaires pour tourne à gauche
PDF - 384.2 ko
Décision Modification - FPIC (suite)

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 487.9 ko
Le PIG
PDF - 381.6 ko
Mutualisation de formation avec la CDC de Breteuil
PDF - 380.4 ko
Participation Collège de Rugles à l’utilisation du Gymnase au titre de 2015
PDF - 398.9 ko
Renegociation de la Dette

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 504.4 ko
Subventions PIG
PDF - 516.2 ko
Visites Médicales du personnel

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 12 Janvier 2016 :

PDF - 413.9 ko
Fond de solidarité habitat
PDF - 614.8 ko
Amortissement des frais d’études non suivis de travaux
PDF - 392.9 ko
Modification du fonds de caisse pour la Baignade Biologique
PDF - 376.3 ko
Nomination d’un délégué sur la commission sultative paritaire sur l’énergie auprès du SIEGE
PDF - 391.7 ko
Marché de fourniture de repas pour l’ALSH et AJ

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 08 Mars 2016 :

PDF - 426.1 ko
Adhésion à la Fédération des Chasseurs de l’Eure
PDF - 404.9 ko
Contrat de fourniture d’éléctricité - Baignade Biologique et Gymnase de la Vieille Lyre
PDF - 419 ko
Convention de régularisation Groupement Employeur
PDF - 410.7 ko
Intervention EPFN - ZAE du Hanoy

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 528.9 ko
Modifications d’indémnités de Mr BESNEHARD et Mme CORMIER
PDF - 414.9 ko
Renouvellement du contrat GTB - Gymnase de la Vieille Lyre
PDF - 489.7 ko
Subventions 2016
PDF - 613.7 ko
Subventions PIG

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 22 Mars 2016 :

PDF - 443.5 ko
Avenant CRAM baignade biologique - n°2016-21
PDF - 412.7 ko
Contrat de maintenance Progisem
PDF - 431.6 ko
Convention de Fauchage
PDF - 418.4 ko
Vote de la TEOM 2016
PDF - 446.5 ko
Instauration d’une cotisation de 1€ par famille pour ALSH et AJ au 1er Avril
PDF - 426 ko
Intervention EPFN pour acquisition sur ZAE des Houssières
PDF - 462.7 ko
Nomination d’un délégué au sein de la CAO du groupement de commandes pour la collecte des déchets ménagers et TSPAP
PDF - 440.1 ko
Souscription d’un prêt à court terme pour le SPANC au titre de l’exercice 2016 en attente du versement de subventions
PDF - 391 ko
Tarification spectacle au Cadran - Le 28 Avril 2016
PDF - 523.4 ko
Fiscalité 2016

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 10 Mai 2016 :

PDF - 392 ko
Décision modificative du SPANC
PDF - 375.8 ko
Admission en non-valeur du SPANC
PDF - 444.2 ko
Modification délibération 2015/16 portant régularisation vente terrain ZAE Hanoy
PDF - 532.3 ko
Attribution subvention PIG
PDF - 402.6 ko
Autorisation signature avenant suivi-animation PIG 2016-2017
PDF - 380.5 ko
Autorisation signature convention CIDFF
PDF - 571.7 ko
Tarification transports scolaires collège, primaires et maternelles 2016-2017
PDF - 403.9 ko
Désignation d’un nouveau membre du jury des villes et villages fleuris
PDF - 387.8 ko
Tarification balade semi-nocturne
PDF - 580.6 ko
Autorisation encaissements des différents versements au titre du mécénat "Canton d’Eté"
PDF - 400.7 ko
Autorisation signature convention mission d’assistance fusion CDC

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 1er Juin 2016 :

PDF - 600.7 ko
Application des nouveaux articles R 151-1 à R 151-55 du Code de l’Urbanisme modifié au 1er janvier 2016 pour le règlement écrit du PLUI
PDF - 2.4 Mo
Bilan de la concertation du PLUI
PDF - 1.2 Mo
Délibération arrêtant le projet de PLUI

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 14 Juin 2016 :

PDF - 490.6 ko
Attribution subventions PIG
PDF - 401 ko
Tarification sortie VTT du 09 Octobre 2016
PDF - 571.9 ko
Candidature SDOMODE auprès de l’ADEME pour le CODEC
PDF - 531.4 ko
Mise en place des contrats d’engagement éducatif pour les ALSH et AJ
PDF - 496.8 ko
Décision modificative ALSH et AJ
PDF - 544.6 ko
Autorisation encaissement des versements au titre du mécénat "Canton d’Eté"
PDF - 586.9 ko
Avis sur le projet de périmètre arrêté dans le cadre de la fusion des EPCI

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 6 Juillet 2016 :

PDF - 440.6 ko
Autorisation encaissements des différents versements au titre du mécénat "Canton d’Eté"
PDF - 387.8 ko
DM SPANC
PDF - 633.8 ko
FPIC, Répartion du prélèvement et du reversement entre la CDC de Rugles et ses communes membres au titre de l’exercice 2016

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 13 septembre 2016 :

PDF - 433.2 ko
Attribution Subventions PIG
PDF - 394.7 ko
Avancement de grade Adjoint Technique de 1ère classe
PDF - 749.6 ko
Mise en place de la Taxe de Séjour

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 11 octobre 2016 :

PDF - 432.9 ko
Versement d’indémnités de licenciement suite à procédure Mme Marie Anne LAVOLLOT
PDF - 465.9 ko
Convention de mise à disposition du personnel d’animation pour le péri-éducatif
PDF - 443.2 ko
Suppression de régies au 31 décembre 2016
PDF - 406.8 ko
Zncaissement des dons de particuliers Canton d’Eté
PDF - 433.7 ko
Convetion de vérification du monte-charge - Baignade Biologique
PDF - 441.9 ko
Création d’un groupement de commandes pour le marché d’assurances
PDF - 444 ko
Autorisation de lancement de la procédure d’appel d’offres pour le marché d’assurances
PDF - 429.4 ko
Souscription Emprunt THD

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 16 Novembre 2016 :

PDF - 479.1 ko
Décision Modification du Budget Général
PDF - 503.9 ko
Avenant Convention relative à la gestion des Circuits de Randonnées Pédestres
PDF - 477.5 ko
Tarification Sports Séniors et Eveil Sportif 2016-2017
PDF - 528.3 ko
Modification du temps de travail de Madame Ghislaine FAFIN
PDF - 500.5 ko
Modification d’intitulé de poste d’Adjoint Technique en Adjoint d’Animation
PDF - 505.8 ko
Modification d’intitule de poste d’Adjoint Administratif en Adjoint d’Animation
PDF - 504.5 ko
Avenant à la convention de portage pour la mission KPMG dans le cadre des fusions d’EPCI
PDF - 474.4 ko
Avenant au contrat de maintenance informatique avec Perche Informatique
PDF - 486.4 ko
Acceptation du procès-verbal de mise à disposition de la déchèterie auprsè du SDOMODE à compter du 02 janvier 2017

Week-end du 20 au 21 Février 2016

Conseil Communautaire du 13 Décembre 2016

PDF - 445.4 ko
Annule et remplace - Suppression de régies au 31 décembre 2016
PDF - 479.7 ko
Acceptation reversement au Collège pour Gymnase de Rugles
PDF - 478.2 ko
Encaissement pour reversement USR - Canton Eté
PDF - 471.2 ko
Subventions PIG
PDF - 497.9 ko
Contrat Assistance Informatique suite au déménagement pour l’Intercom
PDF - 1.2 Mo
Approbation du PLUI
PDF - 473.4 ko
Attribution du Marché d’Assurance
PDF - 647.7 ko
Modification des statuts du SDOMODE suite au transfert des Hauts de Quai
PDF - 493.8 ko
Dispense de painement pour le Transports Scolaires vers les garderies
PDF - 470.2 ko
Citisation auprès de la Fédération des Chasseurs
PDF - 980.6 ko
Droit de préemption PLUI
PDF - 1.1 Mo
Demande Scanner Hôpital de Verneuil Sur Avre
PDF - 593 ko
DM
PDF - 466.5 ko
DM
PDF - 413.3 ko
Admissions en non-valeurs

Manifestations de Juin

Le 15 : Voyage organisé par le Club de l’Amitié. LA HAYE SAINT SYLVESTRE

Le 21 : Fête de la Musique organisé par la C.A.R sur la Place de la Maison des Services, RUGLES

Le 23 : Fête de Rugles et Course de Vélos organisés par le C.A.R, RUGLES

Le 24 : Fête de la Musique, BOIS-NORMAND

Le 24 : Fête de la Saint-Jean, Associations Les Florales, CHAISE DIEU DU THEIL

Le 24 : Repas des voisins dans la cour de l’école, LES BOTTEREAUX

Le 24 : Foire à tout dans la cour de l’école (inscription dès 6h), LES BOTTEREAUX

Le 25 : Pique-nique de l’été, à partir de 11h sous barnum, parking de la salle des fêtes. Chacun apporte son pique-nique, buvette sur place. Animations : concours du meilleur gâteau, tournoi de pétanque … Comité d’Animation Lyrois, LA NEUVE LYRE

Le 30 : Remise des prix pour les écoles d’Amebnay et Neaufles-Auvergny, NEAUFLES-AUVERGNY

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 2.4 Mo
Les Folies d’Ouche - Juin 2017

Week-end du 20 au 21 Février 2016

PDF - 262.4 ko
WE du 09 au 11 Juin 2017 - OT de Verneuil


Transport Hippomobile


Journal France 3 Haute-Normandie - Le Vendredi 06 Septembre 2013 : A voir aussi : http://percheron-international.blogspot.fr/2013/09/lhippobus-en-action.html http://percheron-international.blogspot.fr/2013/09/la-pre-rentree-de-claude-segaud.html [http://www.chevaux-haute-normandie....]
En savoir plus : >> Transport Hippomobile